RGPD

Organisation territoriale - Mardi 12 Juin 2018

RGPD

Le RGPD est entré en vigueur le 25 mai dernier, à quelles obligations les communes sont-elles soumises ?


Le Sénat se penche sur l'élu local

Organisation territoriale - Vendredi 09 Mars 2018

Le Sénat se penche sur l'élu local

l’occasion de la deuxième Conférence nationale des territoires, le 14 décembre 2017, le Président du Sénat Gérard Larcher a annoncé le lancement par la délégation d’une consultation des élus locaux sur leur statut, qui s’est achevée le 31 janvier dernier. Cette consultation a reçu un accueil très favorable : 17 500 contributions ont en effet été adressées à la délégation, dont 7 300 complétées de la première à la dernière page. La


Premiers résultats de la consultation

Organisation territoriale - Vendredi 09 Mars 2018

Premiers résultats de la consultation

Être élu local en 2018


Organisation territoriale - Lundi 12 Février 2018

Mise à jour du guide du statut de l’élu(e)

Plusieurs évolutions interviennent régulièrement en matière de statut de l’élu(e) et certaines règles nécessitent d’être rappelées


Communes en danger

Organisation territoriale - Jeudi 30 Juillet 2015

Communes en danger

Tous les citoyens sont appelés à rencontrer leurs élus locaux le 19 septembre prochain


Les Maires disent

Organisation territoriale - Mardi 16 Juin 2015

Les Maires disent "NON" à la mort des communes!

Les Maires des Alpes-Maritimes sont contre le projet de nouvelle organisation territoriale


Organisation matérielle des élections départementales

Organisation territoriale - Vendredi 20 Mars 2015

Organisation matérielle des élections départementales

La Maison des Maires 06 s'est fortement mobilisée pour faciliter aux Maires ruraux l'organisation de ce scrutin


Les Maires des Alpes-Maritimes poursuivent la mobilisation contre la réforme territoriale et la baisse des dotations

Organisation territoriale - Jeudi 04 Décembre 2014

Les Maires des Alpes-Maritimes poursuivent la mobilisation contre la réforme territoriale et la baisse des dotations

Après le congrès national des Maires, la mobilisation continue!


Le

Organisation territoriale - Mercredi 01 Octobre 2014

Le "non" des Maires des Alpes-Maritimes à la suppression du département

156 collectivités des Alpes-Maritimes se sont prononcées contre sa suppression


Zoom sur le projet de réforme territoriale par les maires ruraux de France

Organisation territoriale - Vendredi 12 Septembre 2014

Zoom sur le projet de réforme territoriale par les maires ruraux de France

L'Association des Maires ruraux de France a décortiqué ce texte


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